La Santé, l’Eau et l’Environnement sont intimement liés.

Notre environnement de la vallée de l’Esches et conséquemment l’eau du robinet, sont confrontés à deux types de pollutions, par (1°) des PFAS d’origine industrielle et (2°) des Nitrates d’origine agricole. Le niveau de Santé des habitants en est directement affecté. Ces pollutions avérées nécessitent de (3°) Réagir, pour les réduire et protéger la santé des habitants. 

1°) Des PFAS dans l’eau potable de Belle-Eglise, Bornel, Esches, Fosseuse et Anservilleces dernières années.

Dans ces agglomérations, l’eau du robinet a bien été polluée par des PFAS ou polluants éternels dont notamment des PFOA cancérogènes.

J’habite Belle-Église et consomme l’eau du réseau de Bornel depuis très longtemps. Après l’alerte à la pollution aux PFAS lancée par le Roso, j’ai personnellement demandé une analyse de sang. Mon taux de PFOA par litre de sang est de 26,51 µg/l soit environ 2,5 fois supérieur au seuil de toxicité potentielle établi par les pays qui classifient les PFOA cancérogène, car en France aucun taux n’est officiellement pris en compte.

Chaque habitant dépendant du réseau d’eau potable de Bornel* a donc aussi un taux de contamination a priori très supérieur à ce seuil de toxicité, ceci essentiellement en raison de sa consommation d’eau du réseau.

Attention, les habitants dépendant du réseau d’Esches** ont été exposés à des taux de PFAS dans l’eau potable trois fois supérieurs ! Leur taux de contamination est certainement encore beaucoup plus inquiétant.

Chacun peut vérifier pour lui-même son taux d’intoxication aux PFOA en demandant à son médecin une analyse de sang avec recherche des PFAS. En effet, tous les habitants qui ont consommé quotidiennement l’eau de ces réseaux, même bouillie, durant ces dernières années sont indubitablement affectés par des taux proportionnels à leur consommation d’eau et au niveau de contamination de leur réseau respectif, Bornel ou Esches.

Pour les bien portants, il n’est pas utile de trop s’inquiéter mais il est mieux de le savoir. Parlez en avec votre médecin.

En revanche c’est très sérieux pour les femmes enceintes, les bébés, les enfants et les personnes déjà sujettes à des problèmes de santé. 

Aujourd’hui, ces captages de Bornel et Esches sont définitivement fermés. L’eau distribuée provient d’un captage voisin, sans PFAS. Mais Il faudra environ neuf années à chacun des habitants ayant consommé cette eau pendant longtemps, pour que leur système rénal filtre et élimine tous les PFAS dans le sang, dont les PFOA cancérogènes.

2°) Les Nitrates dans l’eau potable d’aujourd’hui.

Bien que provenant désormais d’un captage voisin, le taux de Nitrates dans l’eau distribuée dans les réseaux de Bornel et Esches, a dépassé la norme autorisée. Le relevé officiel de juin, dont l’affichage est obligatoire en mairie et que tout le monde a pu lire, indique 51,7 mg/litre. Le taux maximal de nitrates autorisé est de 50 mg/l.

Sur ce relevé officiel, on pouvait lire, le commentaire du bureau d’étude qui avertissait les élus et les consommateurs :

– sur la « non-conformité » physico-chimique de l’eau distribuée,

– sur la « solution non durable » adoptée pour repasser sous le seuil de 50 mg/l.

En effet, l’eau du réseau d’Esches et Bornel provient désormais d’un autre captage, sans PFAS, mais trop chargé en nitrates. Aussi la solution adoptée par notre Syndicat Intercommunal a été de mélanger l’eau de ce second captage à l’eau d’un troisième moins chargé en nitrates. Ainsi la pollution est diluée et l’eau qui est distribuée repasse sous le seuil de 50 mg/l ; le nouveau taux est 49,6 mg/l !

Si l’eau distribuée regagne dans l’urgence sa conformité : très bien dans l’immédiat.

Mais il y a tout lieu d’être très inquiet pour l’avenir de nos ressources phréatiques : le premier captage est pollué, on passe au second. Le second est pollué, on passe au troisième, sans réfléchir aux conséquences prochaines de l’inaction contre les origines de la pollution.

Aucun élu n’a bougé ou n’a manifesté une inquiétude sur la pollution au PFAS, ni sur celle aux Nitrates.

Aucune mesure n’a été prise sur aucun des périmètres de captage pour arrêter la pollution récurrente aux engrais azotés (Nitrates).

Le résultat de cette inconséquence est que, puisque les captages sont abandonnés, alors les pollueurs ont toute licence pour continuer de répandre des nitrates et autres polluants en quantités encore plus grande, sans qu’aucune autorité ne les arrête. 

3°) Réagir pour réduire les pollutions

Les élus locaux n’assument pas leurs responsabilités en laissant les taux flirter avec avec les maximums et même les dépasser. Force est de constater que la Santé, l’Eau et l’Environnement ne sont pas gérés.

Il est urgent que la population soit informée en toute transparence de son exposition à tout polluant.

Il est urgent de prendre des mesures de contrôle et limitation de tous les intrants agricoles, azotés et autres ; prioritairement sur les aires de captage, mais aussi sur l’ensemble des terres agricoles des Sablons, du Thelle et du fond de vallée de l’Esches.

Il est urgent de prendre conscience que toutes nos nappes phréatiques sont polluées, de la plus superficielle aux plus profondes, que pas une source, pas un puits n’est épargné. Il est temps d’y remédier.

Nous organiserons prochainement une réunion d’information pour exhorter les élus à prendre leurs responsabilités en matière d’Eau potable, de Santé Publique et d’Environnement.

Pour l’AAVE, Alain Perrein.

Notes :

* Bornel : taux de 20 PFAS en µg/l d’eau : 0,218 µg/l mesure au 08/2024 Cf : Résultats_PFAS_3e vague_ARS HDF (xlsx, 61.83 Ko)

** Esches : taux de 20 PFAS en µg/l d’eau : 0,642 µg/l mesure au 08/2024 Cf : Résultats_PFAS_3e vague_ARS HDF (xlsx, 61.83 Ko)

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https://podcast.ausha.co/nouvelle-aube/l-evaluation-environnementale-emmanuel-wormser-avocat

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1^er épisode : Le projet d’un Stade de 3000 places – 3.5 hectares

La municipalité de Chambly vise la construction d’un stade de 3000 places sur une parcelle située en rive droite de la rivière de l’Esches. Voir carte et plans de situation

Situé en zone humide dans le lit majeur de la rivière, le projet de 4.4 hectares est soumis à un examen au cas par cas au titre de l’article R122-3 du code de l’environnement, c’est à dire que vu son ampleur, l’opportunité d’une évaluation environnementale est appréciée selon la nature du projet.

Le 4 août 2015, le préfet de Région après examen au cas par cas conclue que le projet n’est pas soumis (bien que situé en zone humide) à évaluation environnementale¹* visée à l’article L122-1 du code de l’environnement. Voir arrêté préfectoral du 4 août 2015

Après enquête publique (novembre 2015) le projet fait ensuite l’objet d’une autorisation environnementale au titre de l’article L214-3 du code de l’environnement avec notamment une stricte interdiction d’aménager à une hauteur supérieure à celle du sol naturel actuel et un volume de déblai supérieur au remblai qui ne nécessite donc pas de compensation. Voir arrêté préfectoral portant autorisation environnementale du 15 janvier 2016.

De toute évidence cette opération est alors régulière sur le plan environnemental.

2^ème épisode  : le projet d’un stade de 5000 places et d’un parking de 700 places sur 10.2 hectares

En 2017, avec la montée du club de foot et la volonté politique d’accueillir les JO 2024, le projet change d’ampleur. Désormais le stade sera situé en rive gauche et accueillera 5000 spectateurs. La rive droite sera consacré à l’aménagement d’un parking de 700 places et d’une hall olympique.

En mai 2018, les travaux démarrent : sans autorisation environnementale et sans autorisation d’urbanisme (permis d’aménager). Le marais est remblayé, ce qui est pourtant strictement proscrit, et l’exhaussement du sol atteint 3 mètres de hauteur.

Ces travaux liés à un nouveau projet qui ne dispose d’aucune autorisation sont irréguliers.

L’AAVE met alors en demeure le Maire et surtout le Préfet d’arrêter ce saccage illégal : en octobre 2018 la police de l’eau fait stopper par réquisition administrative les travaux.

• 1^errecours de l’AAVE pour obtenir la reconnaissance de l’infraction d’urbanisme constituée par ces travaux. La reconnaissance de la réalité de l’infraction sera effectuée par un jugement du TA d’Amiens le 9 juin 2020. Voir le jugement du TA d’Amiens.

Le 7 décembre 2018, le préfet de l’Oise délivre une autorisation environnementale modificative de l’autorisation environnementale initiale du 15 janvier 2016. Voir arrêté préfectoral du 7 décembre 2018

Le 20 décembre 2018, le Maire de Chambly délivre un permis d’aménager. Voir le permis d’aménager du 20 décembre 2018

Les travaux reprennent en février 2019 sans aucune évaluation environnementale

• L’AAVE effectue un recours gracieux puis contentieux pour obtenir l’annulation de l’autorisation environnementale modificative du 7 décembre 2018 puisque au titre du code de l’environnement une évaluation environnementale aurait dû être conduite (article R122-2)

3ème épisode : la reconnaissance de l’irrégularité des travaux

• Dans l’attente que la requête soit jugée sur le fond, un référé suspension est introduit. Rejeté (pour un motif fantaisiste) par le TA d’Amiens en juillet 2019 , le 20 octobre 2020 le Conseil d’État annule la décision du TA et donne raison à l’AAVE en suspendant l’autorisation environnementale du 7 décembre 2018 car elle aurait dû être précédée d’une évaluation environnementale. Voir la décision du Conseil d’État du 20 octobre 2020 suspendant l’autorisation environnementale du 7 décembre 2018
• Privé de base légale en raison de la suspension de l’autorisation environnementale du 7 décembre 2018,  un référé suspension du Permis d’aménager est introduit. Pour un question d’irrecevabilité, le recours a été rejeté le 12 novembre dernier. Un pourvoi devant le Conseil d’État va être introduit.

Une demande de suspension des travaux est faite auprès du Maire dès le 21 octobre et surtout auprès du Préfet. Le 17 novembre, nous sommes informés par le préfet qu’une demande de suspension immédiate des travaux a été présentée au Maire. Le Maire refuse d’arrêter les travaux.

Par une lettre du 26 novembre 2020, Mme la Préfète précise à notre association qu’elle signifiait par lettre à M. le Maire qu’elle demandait aux services compétents de l’État de vérifier la suspension des travaux. Voir la seconde lettre de Mme la Préfète

Le vendredi 27 novembre 2020,  M. le Maire fléchit enfin et annonce la suspension des travaux. Un plan de retrait des entreprises et de sécurisation du chantier est alors mis en œuvre.

Les travaux qui ont ravagés une zone humide probablement de manière irréversibles sont enfin arrêtés

L’épilogue : vers une réparation du préjudice environnemental ?

La décision de conseil d’État est provisoire car liée a une procédure d’urgence : le tribunal administratif doit se prononcer en 2021 sur le lancement de l’évaluation environnementale.

• Face à la gravité des irrégularité et après un premier classement sans suite malgré un constat établi sur la conduite des travaux sans autorisation, notre association dépose Plainte contre X avec Partie civile.

Il est déplorable que cette décision arrive plus de deux ans après le démarrage des travaux mais elle est inéluctable et marque la fin d’une impunité dans le saccage de l’environnement.

Le 12 12 2020

1* Qu’est ce qu’une évaluation environnementale ? Composée d’une étude d’impact mesurant l’état de l’environnement elle vise à faire intégrer par le maître d'ouvrage les préoccupations environnementale et de santé le plus en amont possible. Elle prévoit une consultation du public à l’issue de laquelle la décision de conduire ou non le projet est prise.

Voir ici le document du ministère de la transition écologique

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Plan de Situation cadastrale

Carte zones humides

Plan de masse

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Il n’empêche : le juge a rejeté notre référé, arbitrairement.

Ce troisième rejet sera cassé en Conseil d’État, comme les précédents, après notre troisième pourvoi… Mais d’ici que le Conseil d’État se prononce, les travaux seront terminés depuis longtemps !

Le PARC DES SPORTS est une ZONE DE NON-DROIT.

Toutes nos requêtes au Tribunal administratif d’Amiens attendent, sans jugement, depuis deux ans. Tous nos référés sont rejetés. Le Préfet a fabriqué un « faux constat », le Procureur a classé « sans suite » toutes nos plaintes, le Procureur Général a confirmé, etc.

Chacun appréciera, selon son humeur, s’il s’agit depuis 2018, d’un « Déni de Justice » organisé contre la protection de l‘environnement, ou bien s’il s’agit de malheureux « concours de circonstances » aux dépens des zones humides de Chambly.

Pour nous, nous en restons aux faits :

 Un arrêt du Conseil d’État y est sans effet. Les travaux continuent...

Le Maire de Chambly, est déterminé à poursuivre sa fuite en avant dans des travaux illégaux, toujours plus grands et plus chers. Aujourd’hui 20 millions d’Euros HT sont engagés. Mais le Maire devra pourtant un jour rendre compte du saccage de l’environnement et de ses investissements inconsidérés.

La destruction des zones humides de Chambly doit être arrêtée et les dégâts réparés ou compensés au réel : en biodiversité faune et flore, en retenue d’eau de surface, en rechargement phréatique, en captation carbone.

Les auteurs du désastre doivent être sanctionnés.

Le PARC DES SPORTS est une ZONE DE NON-DROIT.

Notre Petite association est déterminée à poursuivre ce contentieux au Tribunal Pénal.   

Article : Le Parisien du 21 11 2020

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De grandes métropoles, comme de petites agglomérations, ont mis en place des aménagements cyclables
temporaires, pour faciliter les conditions de déplacements durant l’épidémie de Covid 19
Beaucoup de ces aménagements provisoires sont devenus pérennes, toujours pour des raisons sanitaires mais
aussi dans la perspective d’une évolution du cadre de vie et des pratiques de déplacement.
Il existe toujours un risque de contamination par la Covid, l’hypothèse d’une autre vague à la rentrée est à
craindre. L’usage des transports scolaires reste problématique, car il suppose, sans pouvoir le faire respecter, le
port du masque et le respect d’une distance sanitaire, de plus sans maîtriser le risque élevé d’un contact avec une
surface contaminée, etc.
Le respect de la distance entre passagers oblige à diviser par deux le nombre d’enfants dans chaque car.
Le développement de l’accès sécurisé, à pied et à vélo, aux établissements scolaires est un facteur déterminant
pour réduire le nombre de places occupées dans les cars scolaires.
En outre, c’est un mode de déplacement amené à se développer pour les distances moyennes et les loisirs.

Téléchargez ici la pré étude. Dossier de 19 pages en pdf

L’article Pré-Etude pour la réalisation d’une liaison douce de Puiseux-le-Haugerger au Collège de Bornel est apparu en premier sur Association pour l'Aménagement de la Vallée de l'Esches.

Les photographies et dessins de cette exposition ont été réalisées par M. Bernard Moutier durant ces dix dernières années autour de plan d’eau du Mesnil-Saint-Martin. Les prise de vues on été réalisée avec un équipement artisanal. Un simple petit appareil photo numérique couplé d’une longue vue sur l’objectif ! Ces oiseaux ont presque tous disparus de ce territoire aujourd’hui !….

Depuis de nombreuses années nous empruntons le chemin le long de l’Esches et observons avec plaisir nombre d’espèces d’oiseaux qui viennent trouver refuge autour du plan d’eau du Mesnil-Saint-Martin à Chambly et Belle Eglise.

Des études scientifiques nous alertent :

Un tiers des oiseaux ont disparus en quinze ans (Selon les études du CNRS et du Muséum d’histoire naturelle).Une espèce sur trois des mammifères est menacée en France métropolitaine. (Selon les études de l’Union internationale pour la Conservation de la Nature et du Muséum d’histoire naturelle)

Et c’est évidemment également le cas ici…

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Quelle urbanisation ? Quel développement économique ? Quelle protection de l’environnement et de nos espaces agricoles, forestiers et naturels ?

Vous pouvez consulter le dossier au siège de la CCS (ou sur son site) et dans les mairies de Méru, Bornel et Saint Crépin. Vous pouvez écrire votre avis sur  le registre d’enquête et rencontrer le commissaire enquêteur le samedi 25 de 10H à 12 H 00 à Méru ou le samedi 1 février de 10 h 00 à 12 h 00 à Bornel ou le 17 février de 15 h 00 à 17 h 00 au siège de la CCS à Villeneuve les Sablons.

Ce SCOT prévoit une consommation de plus de 230 Ha de terres agricoles dont 150 pour le développement économique (logistique et commerce), 57 Ha pour le logement et 26 pour les équipements de loisirs (Certains projets n’étant pas chiffrés ou différés au delà des 15 ans)

Cette enquête est l’occasion de vous exprimer.

Voici le lien pour accéder au dossier
http://cc-sablons.com/index.php?option=com_content&view=article&id=160:revision-du-scot-2018&catid=100:scot-des-sablons&Itemid=177      

L’article Le SCOT (schéma de cohérence territorial) des Sablons, est actuellement soumis à une enquête publique qui se terminera le lundi 17 février est apparu en premier sur Association pour l'Aménagement de la Vallée de l'Esches.